Bibliographie juridique

D. DAVY, FILOCHE, G., ARMANVILLE, F., et GUIGNIER, A., « Zones de Droits d’Usage Collectifs, Concessions et Cessions en Guyane française : Bilan et perspectives 25 ans après », CNRS, IRD, 2014.

V. DUVAT, VOLTO, N., STAHL, L., MOATTY, A., DEFOSSEZ, S., DESARTHE, J., GRANCHER, D., et PILLET, V., « Understanding interlinkages between long-term trajectory of exposure and vulnerability, path dependency and cascading impacts of disasters in Saint-Martin (Caribbean) », Global Environmental Change, vol. 67, 2021.

J. - M. BRETON, « Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 163-184, 2013.

V. DUVAT, STAHL, L., Costa, S., Maquaire, O., et Magnan, A., « Taking control of human-induced destabilisation of atoll islands : lessons learnt from the Tuamotu Archipelago, French Polynesia », Sustainibility science, 2019.

A. ORAISON, « Réflexions critiques sur l’accord-cadre franco-mauricien du 7 juin 2010 relatif à la cogestion économique, scientifique et environnementale du récif de Tromelin et de ses espaces maritimes environnants », Revue juridique de l'océan indien, vol. 20, 2015.

S. AUPETIT, « Rapprocher le droit de l’environnement et la réalité en Nouvelle-Calédonie : Des leviers d’amélioration de l’effectivité des normes juridiques environnementales en Nouvelle-Calédonie en faveur de la pérennité du patrimoine naturel », Thèse, Université des Antilles, 2020.

L. Peyen, « Rapport sur l’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises », 2022.

S. BAIETTO-BEYSSON, BONNAL, P., COLIN, J., et ANGEL, N., « Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles », Inspection générale de l'administration; Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2014. 0000.pdf (1.73 Mo)

C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n°1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.

C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2013.

C. CASTETS-RENARD et NICOLAS, G., Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie (Aspects juridiques), L'Harmattan. 2015, p. 526.

P. BILLET, « On achève bien les requins.. », Environnement, nᵒ 10, 2012.

L. STAHL, « L'outre-mer et la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 42/1, p. 95-110, 2017.

C. DAVID, « L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.

N. MEYER et DAVID, C., L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs…, Bruylant. 2012, p. 512.

L. STAHL, « L'extension de la définition juridique des aires marines protégées aux Outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 203-216, 2023.

C. DAVID et DAVID, V., « Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 585 à 605, 2023.

L. STAHL, « Les requins dans l'onde du droit », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.

S. AUPETIT, « Les pôles régionaux spécialisés en matière d’environnement en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française et à Wallis et Futuna : un coup d’épée dans l’eau ? », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 1, nᵒ 37, p. pp. 54-64, 2021.

E. GINDRE, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.

J. - B. PERRIER, « Les juridictions pénales d’outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, vol. 109, p. 244-245, 2017.

L. STAHL, « Les définitions juridiques des zones humides ultramarines », Revue juridique de l'environnement, vol. 2, 2020.

L. Peyen, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.

T. BURELLI, « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.

C. DAVID et DAVID, V., « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.