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Bibliographie juridique

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S
L. STAHL, « Chronique de droit d’outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 4, 2013.
L. STAHL, « L'extension de la définition juridique des aires marines protégées aux Outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 203-216, 2023.
L. STAHL et MICHELOT, A., « La solidarité écologique et la protection des atolls polynésiens », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, vol. Hors-série 37, 2022.
L. STAHL, « Les définitions juridiques des zones humides ultramarines », Revue juridique de l'environnement, vol. 2, 2020.
L. STAHL, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011.PDF icon Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko)
L. STAHL, « L'outre-mer et la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 42/1, p. 95-110, 2017.
L. STAHL, « La clarification des compétences institutionnelles en matière d’environnement dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 147-161, 2013.
L. STAHL, « Les requins dans l'onde du droit », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
L. STAHL, « L’extension aux départements d’outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral », Jurisclasseur périodique administration et collectivités territoriales, vol. 48, p. 43-46, 2010.
S. SEGURA, « L’Antarctique, un modèle de gestion internationale », Bulletin N° 5 du Centre international de Droit comparé de l’environnement, 2017.PDF icon newsletter_no_5_cidce_fr.pdf (108.83 Ko)
P
P. R. Z. H. T. PRZHT, Guides juridiques pour la protection et la gestion des zones humides tropicales en outre-mer. 2019.
L. Peyen, « Le risque requin, le droit et la société : scolies sur l'encadrement d'un risque naturel », Droit Administratif , vol. 1, 2016.
L. Peyen, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
L. Peyen, « Le schéma régional d’aménagement, un instrument privilégié de développement durable dans l’outre-mer : note sous Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871 », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
L. PEYEN, « Le « risque requin » devant le juge des référés, note sous Conseil d’État, ordonnance du 13 août 2013, Ministre de l’Intérieur contre Commune de Saint-Leu, req. n°370902 », Revue Juridique de l'Océan Indien, vol. 18, 2013.
L. Peyen, « La gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans les départements et régions d'Outre-mer », Revue juridique de l’environnement, vol. 48, nᵒ 1, p. pp. 45 à 54, 2023.
L. Peyen, « Rapport sur l’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises », 2022.
J. - B. PERRIER, « Les juridictions pénales d’outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, vol. 109, p. 244-245, 2017.
N
E. NAIM-GESBERT, SAUVAGEOT, F., et STAHL, L., « Collectivités d'outre-mer et environnement », Juris-Classeur environnement et développement durable, p. 66, 2012.
E. NAIM-GESBERT, MAISONNEUVE, M., et AOUSTIN, T., La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2012, p. 326.

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