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Actualites

Réserve de biosphère de Fakarava : modernisation des outils de protection
24/06/2016

La commune de Fakarava a obtenu le label Réserve de biosphère (RB) en 2006 dans le cadre du programme l'Homme et la biosphère (MAB) de l'Unesco pour des formations coralliennes, des herbiers de phanérogames marines, des mares à kopara, des forêts primaires que d'autres formations végétales caractéristiques des atolls de Polynésie française.

Zone(s) géographique(s): 
Océan Pacifique, Polynésie française
Adoption du Code de l’environnement de la Province des îles Loyauté
23/06/2016

Dernier né des codes de l’environnement ultra-marins, le Code de l’environnement de la Province des Îles Loyauté est adopté par une délibération n° 2016-13/API du 6 avril 2016.

Zone(s) géographique(s): 
Océan Pacifique, Nouvelle Calédonie, Province Nord, Province Sud
Modification de la liste des espèces protégées de la Province Nord de la Nouvelles Calédonie
23/06/2016

Par une délibération n° 2016-98/BPN du 10 juin 2016, la liste des espèces protégées de la Province Nord a fait l’objet de modifications.

Zone(s) géographique(s): 
Océan Pacifique, Nouvelle Calédonie, Province Nord
Appel à projet Realiz - en Outre-mer !
14/06/2016

Réaliz est une opération visant à accompagner les habitants des collectivités d’outre-mer dont Guadeloupe, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion, dans la réalisation de leurs projets solidaires

Zone(s) géographique(s): 
Antilles Guyane, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint Martin, Océan Indien, Réunion
Chasse en Guyane : réglementation du port d’armes
23/05/2016

Par un arrêté du 23 mai 2016, le Préfet de Guyane réglemente le port d’armes dans le département aux fins de garantir la sécurité des chasseurs et des non chasseurs.

Zone(s) géographique(s): 
Antilles Guyane, Guyane
Réglementation des espèces invasives à Saint-Barthélemy
13/05/2016

Par une délibération du 13 mai 2016, le Conseil territorial de Saint-Barthélemy interdit l’introduction de plusieurs espèces animales à la fois non indigènes et non domestiques au territoire.

Zone(s) géographique(s): 
Antilles Guyane, Saint Barthélémy
Quota de capture du crabe des neiges au large de Saint-Pierre et Miquelon
07/05/2016

Par un arrêté du 28 avril 2016, la Ministre chargée de l’environnement a fixé, pour l'année 2016 un total admissible de captures de crabe des neiges dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon.

Zone(s) géographique(s): 
Saint Pierre et Miquelon
Protection de la nature en Polynésie française : modifications du code de l’environnement local
14/04/2016

Par la loi du pays n° 2016-13 du 14 avril 2016, plusieurs dispositions du Code de l’environnement de Polynésie française ont été modifiées.

Zone(s) géographique(s): 
Océan Pacifique, Polynésie française
Prescriptions en matière de chasse du Carpophage géant dans le parc des Grandes Fougères
05/04/2016

Par une délibération n° 88-2016/BAPS/DENV du 29 mars 2016, la Province sud modifie la réglementation relative à la chasse dans le parc des Grandes Fougères.

Zone(s) géographique(s): 
Océan Pacifique, Nouvelle Calédonie, Province Sud
Recodification des dispositions relatives à l’outre-mer du Code rural et de la pêche maritime
01/04/2016

Par une ordonnance n° 2016-391 du 31 mars 2016 et un décret n° 2016-781 du 10 juin 2016, l’essentiel des dispositions du Code rural et de la pêche maritime relatives à l’outre-mer ont été recodifiées.

Zone(s) géographique(s): 
Antilles Guyane, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint Barthélémy, Saint Martin, Océan Indien, Mayotte, Réunion, Océan Pacifique, Nouvelle Calédonie, Province Nord, Province Sud, Polynésie française, Wallis et Futuna, Saint Pierre et Miquelon

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